Mentions légales
Ce site est mis à disposition de: Harmonie Municipale de Vieux-Condé / Fresnes
par la Société Opentalent dans le cadre de sa gamme Opentalent
Hébergeur
Propriété intellectuelle
La société Opentalent est créatrice du design du site et détient tous les droits de propriété intellectuelle afférents à ses différents éléments, notamment mais sans que cela ne soit exhaustif: la charte graphique, les textes, la base de données, les logiciels et images placés dans les cadres non modifiables. Elle détient également les droits relatifs aux pages telles que générées par Opentalent et mises à la disposition des sites des structures et fédérations.
Opentalent ne gère en rien la propriété des droits existant sur les contenus mis en ligne par les structures ou fédérations, qui en ont la propriété.
La marque Opentalent a été déposée auprès de l’INPI par la société Opentalent le 19 avril 2009 sous le numéro 3991145.
Il est formellement interdit à toute personne de porter atteinte aux droits détenus par la société Opentalent, et notamment de copier tout ou partie du site Internet, de ses éléments ou de la marque.
Les marques et logos des partenaires et autres entités apparaissant sur le site sont leur propriété et doivent, en tant que tels, être respectés.